les métiers du transport
L’assurance « marchandises transportées » par voie terrestre, aérienne, ou maritime requiert une attention toute particulière pour l’entreprise ou le professionnel.
Nos cibles :
• Transport de marchandises pour propre compte
• Transport public de marchandises
• Commissionnaires de transport
• Facultés
• Territorialité : France métropolitaine et outre-mer, Europe, monde entier
LE TRANSPORT PRIVE / DIT "POUR PROPRE COMPTE"
Nous pouvons garantir vos marchandises, et votre matériel en dommages et vol, lorsqu’ils sont transportés dans un véhicule vous appartenant, ou pris en location.
Elle concerne tous les artisans / entreprises industrielles, et commerçants / entreprises commerciales qui possèdent un ou plusieurs véhicules et souhaitent en assurer le contenu.
2 formules à retenir et à choisir :
Soit la garantie dite « Evènements majeurs » :
- Accidents caractérisés
- Incendie
- Vol caractérisé
Soit la garantie dite « Tous risques » :
- Tous dommages et pertes subis par les marchandises et matériels transportés
Formule de contrat : le contenu du/des véhicules est assuré moyennant une prime forfaitaire annuelle par véhicule. Le contrat précise notamment la nature des marchandises, la zone géographique de garantie, et l’engagement maximal des assureurs.
LE TRANSPORT PUBLIC
Nous pouvons vous proposer cette garantie qui est une Assurance RC transporteur.
Elle a pour objet de couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité encourue par le transporteur, pour les dommages et pertes relatifs aux marchandises qu’il transporte.
Quelle que soit la nature et l’origine des dommages, le transporteur est présumé responsable. En contrepartie, cette responsabilité est limitée en France par le contrat type applicable (général, citerne, température dirigée…), à l’international par la CMR.
Tous dommages et pertes subis par les marchandises y compris en cours de chargement et déchargement.
2 formules à retenir et à choisir :
Soit la garantie dite « Evènements majeurs » :
- Accidents caractérisés
- Incendie
- Vol caractérisé
Soit la garantie dite « Tous risques » :
- Tous dommages et pertes subis par les marchandises et matériels transportés y compris en cours de chargement et Police à l’année.
Formule de contrat : La responsabilité du transporteur vis-à-vis des marchandises est garantie tout au long de l’année moyennant :
Une prime forfaitaire par véhicule, ou une prime calculée sur ce chiffre d’affaires annuel (lorsque le parc de véhicules le justifie).
INFO :
Le transporteur, peut sur simple demande de son chargeur, peut assurer les marchandises pour les dommages et pertes en cours de transport, à leurs valeurs réelles.
Il s’agit alors d’une assurance dite « AD VALOREM ».
Il suffit pour cela d’en faire la demande avant le transport.
LA GARANTIE FACULTE
La garantie Facultés concerne les entreprises commerciales ou industrielles qui transportent de la marchandise, quel qu’en soit le motif : livraisons sur le sol français, exportation ou importation, approvisionnement en matières premières, transferts inter sites, poste, petite messagerie, etc.
Elle peut être souscrite quel que soit le mode de transport, par :
• Voie Terrestre (route, rail…)
• Voie aérienne
- Mélange de différents modes de transport
Et ce, quel que soit le voyage à effectuer c’est à dire de tous points du globe à tous points du globe, et ce, quelle que soit la nature de la marchandise.
2 formules à retenir et à choisir :
Soit la garantie dite « Evènements majeurs » :
- Accidents caractérisés
- Incendie
- Vol caractérisé
Soit la garantie dite « Tous risques » :
- Tous dommages et pertes subis par les marchandises et matériels transportés
Formules de contrat
1/Police au voyage (transport ponctuel) :
Il est possible d’assurer de la marchandise pour un transport ponctuel. Ce transport donne lieu à un contrat dédié dans lequel sont précisés la date et le lieu du transport.
Une tarification forfaitaire est appliquée.
2/Polices d’abonnement :
Dans le cas de transports récurrents, nous pouvons mettre en place une police d’abonnement.
Le contrat précise les destinations couvertes et prévoit un taux de prime en fonction de chaque destination.
L’assuré s’engage à déclarer chaque expédition à l’assureur par fax ou bien e-mail, avant le départ des marchandises (ordres d’assurance). Celles-ci sont alors automatiquement assurées selon les conditions du contrat. En fin de mois, les ordres sont comptabilisés et donnent lieu à l’émission de la prime correspondante.
En cas de destination non prévue au contrat, celle-ci peut y être ajoutée sur simple demande, moyennant conditions et tarification spécifiques.
3/ Polices au « Chiffre d’affaires » :
Lorsque cela est justifié par la fréquence des expéditions et le volume de marchandise expédié, nous pouvons mettre en place une police au « chiffre d’affaires ».
Dans ce cas, toutes les expéditions sont automatiquement couvertes sans aucune déclaration préalable.
Le contrat précise les destinations couvertes et les conditions d’assurance.
Après une étude approfondie des flux annuels, la prime est assise sur le chiffre d’affaires de la société.
En cas de destination non prévue au contrat, celle-ci peut y être ajoutée sur simple demande, moyennant conditions et tarification spécifiques.
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